Copyright.

Ce site est conçu par l'auteur, hormis quelques Gifs et images libres de droits. Les photos, textes, logos et descriptifs contenus sur ce site sont la propriété de Grand bleu.be, et ne peuvent être imprimés, ou reproduit, publiée, enregistrée ou transmise de quelconque manière ou sous aucune forme, sans autorisation écrite de Grand bleu.be

Note concernant les photos de ce site:
Ces photos sont la propriété exclusive de l' auteur, et sont par conséquent protégées par la loi internationale du Copyright. Elles ne peuvent être utilisées, En aucun cas, ni reproduites ou copiées sans l' autorisation expresse de l'auteur. Toute utilisation frauduleuse de ces photos pourra être poursuivie. Les photos envoyées par des internautes reste leur propriété, et devront également faire l’objet d’une demande à leurs auteurs, via l’adresse mail figurant (éventuellement) sur le bas de ces photos. Le fait d’envoyer des photos à GrandBleu.be, vaut acceptation de la protection des droits d’auteur. Les photos envoyées n’engage que leurs auteurs, GrandBleu.be ne pourra être tenu responsable de publication, en cas de litige.

Responsabilité

L'Internaute prend l'entière responsabilité des utilisations qu'il fera des photographies contenues sur ce site et qui nécessiteraient des autorisations particulières de tiers, en raison de droits de propriété intellectuelle sur les biens photographiés ou en raison de droits de la personnalité qui pourraient être revendiqués .En conséquence, GrandBleu.be, ne pourront en aucun cas être tenu responsable pour l'utilisation d'une photographie contenue sur ce site, qui constituerait une atteinte quelconque aux droits d’auteurs .
Il appartient à l'utilisateur de se mettre en relation avec les titulaires de ces droits pour négocier les autorisations nécessaires à l'utilisation des photographies.

Respect du droit moral des auteurs.
La photographies est une œuvre de l'esprit sur lesquelles les photographes disposent de droits moraux incessibles et imprescriptibles. En particulier le droit positif interdit la publication d'une œuvre photographique sans que le nom de son auteur soit indiqué.
En conséquence, l'Internaute doit mentionner, par tout moyen approprié, le nom du ou des artistes dont il utilisera les images et de telle manière que l’on puisse identifier clairement l'auteur de chacune des photographies. De plus, il est rappelé à l'Internaute que toute violation pourrais l'exposer à des poursuites judiciaires ...

Pour plus d'information contact:

"Grand Bleu.be" Rubrique: Images - Bruxelles - Belgique
Tel : + 32 (0) 494.10.75.66 (mobile)